Marque enregistrée - Marque en vigueur

Excellence de Saint-Jean
Monsieur Pierre Duprat

Numéro de dépôt :
4542036
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
Excellence de Saint-Jean de Pierre Duprat

Présentation de la marque Excellence de Saint-Jean

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par monsieur Pierre Duprat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellence de Saint-Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Duprat domicilié(e) Quai de Lesseps - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Duprat domicilié(e) Quai de Lesseps - 64100 - BAYONNE - France.

La marque Excellence de Saint-Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence de Saint-Jean arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

Pierre Duprat a également déposé les autres marques suivantes : JOPALOR , Légende d'exception , ONABAI , PORTE DES CHARTRONS


Monsieur Pierre Duprat - Quai de Lesseps - 64100 - BAYONNE - France


Monsieur Pierre Duprat - Quai de Lesseps - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.